samedi 22 décembre 2018

Info consommateurs

Noël: 75% des produits vendus en ligne représentent un danger pour la santé
20 Minutes - 22/12/2018.

La Direction générale de la concurrence alerte sur 46 objets qu’elle a achetés et analysés en laboratoire…

Un rayon de jouets dans un magasin La grande récré. — D.Bancaud/20minutes

Quatre produits de Noël sur dix vendus sur Internet présentent un danger pour les consommateurs. 
C’est le résultat d’une enquête de la Direction générale de la concurrence (DGCCRF) publiée ce jeudi.

La DGCCRF a acheté 46 objets en tant que « client mystère » sur sept plateformes de vente en ligne (Amazon, Cdiscount, Ebay, Fnac, Rakuten-Priceminister, AliExpress et Wish) et les a passés au peigne fin. 

Résultat : 75 % étaient « non conformes » et 39 % présentaient un danger réel.

Le gouvernement appelle à la vigilance

De la substance cancérogène dans une oie en caoutchouc aux phtalates présents dans une licorne gonflable, les risques sanitaires sont multiples. 

Face à ce constat, la DGCCRF a indiqué sur son site, dans la rubrique « rappels de produits », la liste des produits dangereux pour la santé. 
Cette dernière sera actualisée lorsque d’autres analyses auront été menées.

L’instance a par ailleurs demandé aux plateformes concernées de retirer « le plus rapidement possible les annonces de produits dangereux ». 

Elle les incite à travailler « avec les vendeurs à l’étranger pour opérer les rappels des produits déjà vendus » et à respecter le code de conduite édicté par la Commission européenne sur la sécurité des produits non alimentaires vendus en ligne.

Dans le même temps, le secrétaire d’Etat chargé du Numérique Mounir Mahjoubi a appelé les consommateurs à « la plus grande vigilance ». 

« Un prix excessivement attractif doit être vu comme un signal d’alerte, qui justifie une attention particulière avant d’acheter », a-t-il déclaré dans un communiqué.

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Avis de rappels de produits

Info consommateurs

21/12/2018 - Avis de rappel de déguisement cape double HAPPY HALLOWEEN de marque Siroco
Risque potentiel de suffocation et caractère dangereux dû à la l’absence d’avertissement relatif au feu
21/12/2018 - Avis de rappel d'huile russe de marque BEREVOLK
Substance toxique / chimique
20/12/2018 - Avis de rappel de farine de sarrasin complète biologique 
Présence d'alcaloïdes tropaniques (Datura)
20/12/2018 - Avis de rappel d' enrouleur électrique avec baladeuse néon ENR-BAL-22
Choc électrique + Autre arrêt respiratoire - Description : Risque de choc électrique en cas d’infiltration d’eau
20/12/2018 - Avis de rappel de montre plastique de marque MERVEILLES DU MONDE
Substance toxique / chimique - Description : Présence de plomb au niveau du bouton remontoir

20/12/2018 - Avis de rappel du jeu de pêche magnétique 12 pièces - GIFI de marque Les petits génies 
Suffocation + Autres dommages internes - Description : Risque d’ingestion d’un aimant et de petits éléments
19/12/2018 - Avis de rappel des adaptateurs Hybrid Power Adapter de marque DELL
Accès aux composants internes de l’adaptateur pouvant provoquer un choc électrique
19/12/2018 - Avis de rappel des accessoires poupon - sets docteur de marque AIMANTINE
Le miroir dentaire contenu dans le set peut présenter un défaut de résistance qui engendre la présence de petits éléments détachables susceptibles d’être ingérés par les enfants de moins de 3 ans
19/12/2018 - Avis de rappel des tondeuses à batterie PowerMax™ Li-40/37 et Li-40/41 de marque GARDENA
Risque de court-circuit dans le circuit électronique pouvant entraîner un incendie
19/12/2018 - Avis de rappel d’une palette de peinture ACQUARELLI AUTOMOBILE
Risques chimiques liés à la teneur excessive en phtalates  ( substances cancérigènes/mutagènes/toxiques pour la reproduction) et à la teneur excessive en manganèse
19/12/2018 - Avis de rappel des crèmes « The morning miracle » de marque HO KARAN
Infection microbienne

18/12/2018 - Avis de rappel d'ustensiles de cuisine en nylon de marque Totally Addict
Présence de polyamides aromatiques amines supérieure à la limite réglementaire
18/12/2018 - Avis de rappel de parc en bois pour enfant de marque VERTBAUDET
Risques de coincement/cisaillement des doigts et d'ingestion pour l'enfant

18/12/2018 - Avis de rappel de Tahina naturelle de marque ACHVA 
Risque salmonelle
17/12/2018 - Avis de rappel d’un masque d’horreur souple de marque JOJA
Teneur en phtalates excessive (risque lié à la présence de cette substance cancérigène/mutagène/toxique pour la reproduction)

14/12/2018 - Avis de rappel d'olives vertes entières 200g de marque Monoprix P'tit Prix
Présence de sulfites non mentionnés sur l'étiquetage (allergène)
13/12/2018 - Avis de rappel des tondeuses LC 141VLi et LC 141Li de marque HUSQVARNA
Apparition de court-circuits pouvant entraîner un départ de feu

12/12/2018 - Avis de rappel des lingettes épaisses sensitives de marque Carrefour Baby 
Risque de contamination bactérienne
12/12/2018 - Avis de rappel d’une pâte slime " MAGNETIC PUTTY "
Risque d'intoxication et de blessures internes
12/12/2018 - Avis de rappel des détecteurs de tension électrique de marque FLUKE
Choc électrique ou création d’un arc électrique

12/12/2018 - Avis de rappel de pâte à tartiner aux arachides bio crunchy de marque TerraSana
Mise en évidence d'aflatoxines à un niveau élevé
12/12/2018 - Avis de rappel des jeux « Ma fabrique à gomme » de marque DUJARDIN
Le marquage actuel présent sur le produit « Ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans » est erroné et doit être corrigé par : « Ne convient pas aux enfants de moins de 8 ans »

12/12/2018 - Avis de rappel des sprays anti-moisissures 500ml de marque VIGOR
L’anomalie concerne la tête du pistolet qui peut se détacher dans certains cas exceptionnels et ainsi entrainer des éclaboussures pouvant occasionner des lésions oculaires
11/12/2018 - Avis de rappel des Spray anti-moisissures 500ml de marque RUBSON
L’anomalie concerne la tête du pistolet qui peut se détacher dans certains cas exceptionnels et ainsi entrainer des éclaboussures pouvant occasionner des lésions oculaires
11/12/2018 - Avis de rappel des sprays Javel Fleurs de citron 500ml de marque BREF
L’anomalie concerne la tête du pistolet qui peut se détacher dans certains cas exceptionnels et ainsi entrainer des éclaboussures pouvant occasionner des lésions oculaires
11/12/2018 - Avis de rappel des attache-sucettes de marque JANOD
Risque de libération des billes qui pourraient être ingérées par les enfants
11/12/2018 - Avis de rappel de désinfectant Hydro Sept 500 ml de marque SILCARE
Absence d’indications en français concernant les dangers et absence d’indications tactiles de danger

10/12/2018 - Avis de rappel de peluches chien animé de marque GIFI
Échauffement supérieur à la réglementation entraînant un risque de brûlures
10/12/2018 - Avis de rappel de purée de coco 500 ml de marque PURE FLOW
Risque de listeria monocytogenes

07/12/2018 - Avis de rappel de crème corporelle éclaircissante de marque BIO CLAIRE
Substance cancérogène / mutagène
07/12/2018 - Avis de rappel de déguisement Little pumpkin (petite citrouille) de marque Fiestas Guirca
Risque de strangulationLes rubans verts attachés au niveau du col présentent des risques de strangulation et / ou coincement et ne respectent pas les normes en vigueur

06/12/2018 - Avis de rappel de bain douche Château La Bulle
Risque d’étouffement en cas d’ingestion du liquide par des jeunes enfants
06/12/2018 - Avis de rappel assiette pour enfant de marque Nüby and teller
Présence à un taux supérieur à la norme de mélamine pouvant migré dans les aliments
06/12/2018 - Avis de rappel pâte à slime de marque Barrel O Slime
Risque de substance toxique / chimique (teneur en bore non conforme à la réglementation et présentant un risque pour la santé)

05/12/2018 - Avis de rappel des voiture radiocommandées AIR REBOUND de marque XQ
Il existe un risque de surchauffe de la batterie lithium , lorsque celle-ci est mise en court-circuit
05/12/2018 - Avis de rappel de pommes Duchesse de marque POM'LISSE
Morceaux de plastique
29/11/2018 - Avis de rappel des peluches « Softie : Deer » de marque my little lovely company
Le nez de la peluche risque se détacher entraînant un risque d’étouffement pour les jeunes enfants
29/11/2018 - Avis de rappel de papillotes pralinés lait 375g de marque AUCHAN VENDOME
Erreur d’emballage. Les papillotes praliné aux céréales croustillantes ont été mis dans le sachet Papillotes lait et praliné. L’allergène blé n’est pas mentionné sur l’étiquetage.

28/11/2018 - Avis de rappel des peluches range pyjama de marque « Atmosphera for kids »
Un risque éventuel d’étouffement a été identifié suite à la présence de petits éléments susceptibles d’être ingérés ou inhalés
27/11/2018 - Avis de rappel des tables GLIVARP vendues par l’enseigne IKEA
La partie en verre de la table risque de tomber ce qui occasionne des risques de coupure
26/11/2018 - Avis de rappel d'une pâte à slime noire tête de mort
Libération de métaux : taux de bore supérieur aux limites réglementaires
22/11/2018 - Avis de rappel de prises électriques de marques RENO et ZEIGER
Les produits présentent un problème sur le volet sécurité enfant de la prise pouvant conduire à un choc électrique en cas d’introduction d’un objet fin
21/11/2018 - Avis de rappel d’un produit Tilboard de marque TILGREEN
Risques de choc électrique et de départ de feu

20/11/2018 - Avis de rappel de biscuits sans gluten de marque BJORG ET EVERNAT
Peut contenir d'autres fruits à coque non étiqueté sur l'emballage

20/11/2018 - Avis de rappel sur des châteaux pour enfants « Castle Slide » de marque PILSAN
Présence de plomb dans les rambardes de couleur rouge à un taux supérieur aux limites autorisées
19/11/2018 - Avis de rappel de mini-blinis effectué par l’entreprise Delabli
Présence de Listeria monocytogenes
13/11/2018 - Avis de rappel d’une guirlande électrique ruban tissus 100 LED
Risques de choc électrique et de départ de feu
13/11/2018 - Avis de rappel des anneaux de dentition  « Bunny Teething Ring » et « Fox Teething Ring » de marque JANOD
Les billes des anneaux sont susceptibles de se détacher et d’être avalées par les jeunes enfants

13/11/2018 - Avis de rappel de plats collection blanc / bleu vendus par l’enseigne BABOU
Risque de migration de cobalt dans les denrées alimentaires
12/11/2018 - Avis de rappel des peluches Masha and the Bear (25 cm) vendues seules ou en coffret de 6 figurines
Dans certains cas, le nez de l’ours peut se désolidariser de la peluche libérant des petites pièces occasionnant un risque d’étouffement par ingestion.
09/11/2018 - Avis de rappel des ferme-impostes de marque GROOM
Le câble est susceptible de se détacher, entraînant une ouverture violente, voire d'une chute de la fenêtre avec bris de glace
06/11/2018 - Avis de rappel de miroirs vendus par l’enseigne CASTORAMA
Risque de chute des miroirs possible dû aux éléments de fixation fournis qui ne permettent pas d’assurer correctement le maintien du miroir

05/11/2018 - Avis de rappel de Risotto orzo champignons de marque MONOPRIX
Erreur d’étiquetage. Le risotto d’orzo aux champignons comporte la liste d’ingrédients du risotto aux légumes verts. L’allergène Blé présent dans le risotto d’orzo aux champignons ne figure pas dans la liste d’ingrédients du risotto aux légumes verts

Septembre et octobre

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Les avis de rappel de produits de septembre et octobre
26/10/2018 - Avis de rappel de salade quinoa fruits secs de marque BIO VILLAGE
Présence de gluten non étiqueté, suite à la présence de boulgour dans le produit, présentant un risque potentiel pour les personnes allergiques et/ou intolérantes au gluten
24/10/2018 - Avis de rappel de soupe lentilles corail cumin de marque Olivier Marseille Traiteur
Gaz, odeur, gonflement ou autres signes de développement microbien liés à un défaut de stérilisation
15/10/2018 - Avis de rappel des gants moto chauffants Vesuvio & Oxsana de marque BERING
Les gants motos chauffants présentent des risques d’échauffement et de choc électrique

11/10/2018 - Avis de rappel de perles de culture + vitamine D et d'Actif Aminol
Le produit présente une teneur en plomb trop élevée.
11/10/2018 - Avis de rappel de falafels de marque ATELIER BLINI
Risque de listeria monocytogenes

10/10/2018 - Avis de rappel des gigoteuses Disney distribuées dans les magasins ZEEMAN
Les fermetures éclairs sont susceptibles de se détacher causant un risque d’étouffement pour les bébés.
08/10/2018 - Avis de rappel des ensembles 3 pièces : Tee-shirt, jupe, bandeau 6 à 24 mois distribués dans les magasins Intermarché
Risque d'asphyxie - Description : Un problème de qualité pouvant entraîner un risque de détachement des pompons et d’ingestion par l’enfant a été identifié.
08/10/2018 - Avis de rappel des lampadaires d’extérieur ADEGAN MANILA de marque SLV
Risque de choc électrique

05/10/2018 - Avis de rappel de plusieurs références de fromages
Erreur d’étiquetage – L’allergène œufs n’est pas mentionné.

03/10/2018 - Avis de rappel d’un kit chargeur câble type C et allume-cigare
Risques de choc électrique et d'incendie
02/10/2018 - Avis de rappel du jouet Sky Ripperz de marque ZING
Risque de lésions oculaires
02/10/2018 - Avis de rappel des casques de vélo BLADE, MAGMA, ELLE et JADE de marque LAZER
LAZER SPORT NV (“LAZER”) a découvert que, dans certains cas, certains casques de vélo BLADE, MAGMA, ELLE et JADE, en vente depuis janvier 2015, échouaient aux tests d’efficacité de la sangle, conformément aux normes CE. Par conséquent, dans de rares circonstances, la fixation de la sangle risque de se détacher du casque lors de l’impact.
28/09/2018 - Avis de rappel de pâtes alimentaires de marque PANZANI
Des risques d’odeur et de goût « terreux » ont été identifiés.

25/09/2018 - Avis de rappel de samoussas poulet 40 g x 4 de marque Auchan le Traiteur
Les allergènes poisson et soja ne sont pas mentionnés sur l'étiquetage.
25/09/2018 - Avis de rappel de cervelas (10 tranches)
Les allergènes œuf et moutarde ne sont pas mentionnés sur l'étiquetage.

25/09/2018 - Avis de rappel de Savon Burger de marque Bulles de savon
Confusion avec une denrée alimentaire
20/09/2018 - Avis de rappel de filets de cabillaud façon FISH&CHIPS 
Il est demandé aux personnes présentant une allergie à l’oeuf qui détiendraient des produits appartenant au lot décrit ci-dessus de ne pas les consommer, de les détruire ou de les rapporter au point de vente.
19/09/2018 - Avis de rappel des siphons culinaires tout inox de la marque MATHON
Dans des conditions anormales d'utilisation ce siphon pourrait présenter un risque de déformation voire de projection en plusieurs parties lorsqu'il est soumis à une pression extrêmement élevée.
17/09/2018 - Avis de rappel de déguisements dragon bleu et orange enfant
Présence d’un composé chimique, le TDCP, à un taux supérieur au seuil de 5mg/kg autorisé par la réglementation
17/09/2018 - Avis de rappel de salade au thon piémontaise de marque Odyssée
Les allergènes lait, oeufs et sulfites ne sont pas mentionnés sur l’étiquetage.
11/09/2018 - Avis de rappel de la brioche aux pépites de chocolat de marque PODIS
Présence de l'allergène amandes non déclaré sur l'étiquetage
10/09/2018 - Avis de rappel de marchepieds ZEEMAN
Le marchepied avec la référence 42641 risque de se casser et d'entraîner des blessures.
04/09/2018 - Avis de rappel d’un casque mercury kid de marque BEAL
Risque de blessure à la tête pour l'enfant en raison d'une protection insuffisante du casque
04/09/2018 - Avis de rappel d’un couteau de poche pour enfant de marque BALADEO
Risque de coupure en raison d'un dysfonctionnement du système de blocage du couteau
03/09/2018 - Avis de rappel des nouilles préparées de la marque NISSIN
Présence de corps étrangers



Territoire sans maître.

Terra nullius - Par Wikipédia.

Terra nullius est une locution latine signifiant « territoire sans maître ».
C'est un espace qui peut être habité, mais qui ne relève pas d'un État.
Selon ce principe, les terres ne sont possédées par personne.

C'est un mode juridique reconnu d'acquisition de la souveraineté sur un territoire par un État, que la Cour internationale de justice a, au XXIe siècle, compétence pour valider.

Sa définition a évolué avec le temps.

Définition juridique des Terrae nullius.

Origine historique

Littéralement, « terra nullius » (au pluriel terrae nullius) est une locution latine qui signifie « terre n'appartenant à personne ».

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États latins en 1165.

L'expression trouve son origine et son emploi en droit international dans la bulle papale Terra Nullius du pape Urbain II, fulminée en 1095, qui autorisa les états chrétiens européens à s'approprier les territoires occupés par des non-chrétiens.

En nuances de vert, les États latins d’Orient au xiie siècle.

À une époque où l’Église était la référence pour l'ordre international de l'Occident chrétien, ce fut le cadre juridique dans lequel furent érigés les états latins d'Orient pendant les croisades, à partir de 1096.

Le christianisme occidental (catholicisme et protestantisme) en bleu et violet, le (christianisme orthodoxe) en rouge et l'islam en vert.

Aux XIVe et XVe siècle, les pays occidentaux reconnaissaient encore au Pape une autorité suffisante pour trancher de la souveraineté d'un territoire reconnu comme terra nullius.

L'« Occident chrétien » (en bleu-gris) à l'époque de la Ire croisade.

C'est dans ce sens que l'on peut comprendre la bulle Inter caetera du pape Alexandre VI organisant la division des terres du Nouveau Monde entre les royaumes d'Espagne et du Portugal.

La Cathédrale métropolitaine de Mexico, symbole de l'expansion de l'Occident chrétien au Nouveau-Monde.

Terra nullius et colonisation

Plus tard, à l'époque de l'expansion coloniale de l'occident, le terme a été comme d'une portée très générale : même quand il peut y avoir des autochtones dans le pays que l'on qualifie de « découvert », il se traduit en pratique par le « droit » des peuples « plus civilisés » à saisir des terres et le mettre à une « meilleure utilisation ».

En nuances de jaune, les États latins d’Orient au XIIIe siècle.

Au fil du temps il est interprété de manière de plus en plus restrictive, pour désigner des territoires ne disposant pas d'une organisation politique avec laquelle on puisse signer un traité en droit international, ou des territoires « non exploités » par leurs occupants chasseurs-cueilleurs, que des cultivateurs se voyaient en droit de s'approprier pour les « mettre en valeur ».

Cérémonie de la Kirikoraha chez les Veddas (île de Ceylan) pour se concilier les faveurs de la déesse de la chasse, Kande Yaka.

Pendant le XVIIIe siècle, le principe a été utilisé pour donner une force légale à la colonisation de terres occupées par des peuples n'ayant pas d'organisation étatique ou de système de propriété organisé.

San du Botswana construisant une hutte de branchages.

Le philosophe suisse et théoricien du droit international Emer de Vattel, construisant entre autres sa philosophie sur celle de Christian Wolff, lui-même disciple de Gottfried Wilhelm Leibniz, a proposé que soit considérée terra nullius la terre non cultivée par les habitants indigènes.

Cette terre n'étant pas cultivée, elle n'était pas considérée comme utilisée à bon escient. Ceux qui ont fait l'effort de la cultiver ont conséquemment le droit de propriété sur elle.

Le principe de terra nullius a servi de justification à la colonisation de nombreuses régions du monde, comme le partage de l'Afrique par les puissances européennes à la conférence de Berlin en 1885.

Gravure montrant les participants à la conférence de Berlin en 1885.

Le principe de terra nullius fut invoqué pour justifier la colonisation de l'Australie par les Britanniques, et l'expropriation des terres aborigènes.

Two of the Natives of New Holland, Advancing to Combat (1770), par Sydney Parkinson.

Les Aborigènes en effet ne cultivaient pas la terre, mais leur culture et leur identité étaient (et sont) inextricablement liées à leurs terres ancestrales.
Ce n'est qu'en 1992 que la Haute Cour d'Australie invalida rétroactivement cet argument, et proclama que l'Australie n'avait jamais été terra nullius (Mabo & Others v. Queensland, 1992).

Fermiers indigènes d'un protectorat de la période coloniale au Victoria en 1858.

Cette interprétation extensive sera battue en brèche après le Traité de Saint-Germain en 1919, qui consacra en droit international le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes.
En application de ce principe, il ne peut plus exister de terra nullius à partir du moment où il existe une population autochtone.

En revanche, il peut continuer à être appliqué sur les terres désertes.
C'est en particulier un thème récurrent dans les revendications de souveraineté en mer de Chine méridionale.

Ensembles de la mer de Chine méridionale. Les principales revendications portent sur les îles Paracels et les îles Spratleys, ainsi que sur le Macclesfield Bank et le récif de ScarboroughCet article ou cette section fait référence à des sources qui ne semblent pas présenter la fiabilité et/ou l'indépendance requises. Vous pouvez aider, soit en recherchant des sources de meilleure qualité pour étayer les informations concernées, soit en attribuant clairement ces informations aux sources qui semblent insuffisantes, ce qui permet de mettre en garde le lecteur sur l'origine de l'information. Voir la page de discussion pour plus de détails. .

Approche moderne

Cette notion est à présent utilisée en droit international pour décrire une zone qui n'a jamais été soumise à la souveraineté d'un État, ou sur laquelle l’État auparavant souverain a renoncé expressément ou implicitement à sa souveraineté.

Elle se distingue donc d'un res nullius (objet sans propriétaire), en ce que le « maître des lieux » ne fait pas référence à un « propriétaire », mais à l'entité souveraine qui y fait régner sa loi.

Historiquement, le scénario de prise de possession d'une terra nullius a consisté dans l'action d'un ou plusieurs citoyens mandaté officiellement par un pays (généralement, un explorateur ou une expédition militaire), qui met le pied sur le territoire et y plante un drapeau marquant la souveraineté revendiquée.

De nos jours, l'acquisition de souveraineté sur un tel territoire peut être obtenue ni suite à la découverte, ni par déclaration.

La déclaration ou l'acte symbolique, qui marque une volonté d'appropriation qui reste nécessaire, n'est pas en soi suffisante.
Elle doit être concrétisée par une occupation effective, ou par tout acte de souveraineté exercé sur ce territoire.

« Depuis le XIXème siècle, il n'a plus été suffisant de planter un drapeau ou ériger un monument pour revendiquer une souveraineté opposable à des tiers.

La découverte et l'accomplissement de quelque acte symbolique n'ouvre droit qu'à une présomption de souveraineté, une option permettant de se protéger de l'intervention d'autres états pour consolider ces premières étapes par une occupation effective en un temps raisonnable. »

Les Empires coloniaux en 1898.

La nation qui revendique la souveraineté sur une terra nullius doit démontrer qu'elle la considère véritablement comme une partie de son propre territoire, qu'elle administre, et sur laquelle elle exerce effectivement sa souveraineté et y fait régner sa loi par des actes concrets.
En outre, une publicité suffisante doit être donnée sur cette revendication pour qu'elle soit acceptée au moins implicitement par les autres pays.

Certaines terrae nullius sont protégées par les conventions internationales, et ne peuvent pas faire l'objet d'appropriation.
C'est le cas de l'Antarctique, ainsi que des corps célestes.

Terra nullius et Sahara occidental

Sahara espagnol.

Dans l'avis donné, à la demande de l'Assemblée générale de l'ONU, le 16 octobre 1975, dans l' « affaire du Sahara occidental », la Cour internationale de justice a donné de ce terme une définition restrictive : ne peuvent plus être considérés comme terra nullius les territoires habités par des tribus ou des peuples ayant une organisation sociale et politique.

Vue de la mosquée de Dakhla, ville sous contrôle marocain.

Terra nullius et l'« affaire de l'île de Clipperton »

Îlot du Pacifique inhabité et difficile à aborder, l'île de Clipperton fut un temps terra nullius.

Carte de l'île de la Passion ou île de Clipperton

Mais bien qu'il n'ait jamais connu de population française, la souveraineté française fut reconnue le 28 janvier 1931 par l'arbitrage de la Cour internationale et du roi Victor-Emmanuel III d'Italie.

La Cour rappela le principe qu'« il est hors de doute que par un usage immémorial ayant force de loi, juridique outre l'animus occupandi, la prise de possession matérielle et non fictive est une condition nécessaire de l'occupation », mais se contenta néanmoins d'une proclamation au nom du gouvernement français, accompagné d'un débarquement, de relevés géographiques suivis d'inspections.

Carte des territoires outre-mer français représentant l'île Clipperton.

La Cour déclara en effet que « si un territoire, par le fait qu'il était totalement inhabité, est dès le premier moment où l'État occupant y fait son apparition, à la disposition absolue et incontestée de cet État, la prise de possession doit être considérée à partir de ce moment comme accomplie et l'occupation est achevée par cela même ».

Terra nullius et Antarctique

Carte du monde d'après Ptolémée.

 De facto, il s'agit au début du XXIe siècle d'une des dernières terra nullius de la planète, dans la mesure où certaines de ses terres peuvent être considérées comme habitables.

De jure, l'Antarctique est soumis à un statut international qui lui est particulier, avec le Traité sur l'Antarctique du 1er décembre 1959.

Illustration d'un des navires et d'un canot de la deuxième expédition de James Cook parmi les icebergs de l'Antarctique.

Il fait que la notion de terra nullius ne s'applique plus vraiment au continent puisque les revendications territoriales de plusieurs États sont officiellement admises, et d'un commun accord non satisfaites.

Il reste une partie de l'Antarctique qui n'est revendiquée par aucun État, la Terre Marie Byrd. Ce territoire se rapproche davantage d'une terra nullius en droit.

Terra nullius et Bir Tawil


En dehors de l'Antarctique, ci-dessus citée, le Bir Tawil, région située à la frontière entre Égypte et Soudan, est la seule région du monde qui ne soit revendiquée par aucun État.
Cet endroit n'est revendiqué par aucun des deux pays - ni aucun autre - et est donc de facto et de jure terra nullius.
Cette situation s'explique par le très faible intérêt de ce territoire désertique et par la crainte des deux pays riverains de faire perdre du poids à d'autres revendications territoriales s'ils venaient à l'administrer.

Le 16 juin 2014, Jeremiah Heaton, un père de famille américain, revendique la souveraineté du Bir Tawil, à la suite d'une promesse faite à sa fille, Emily, de devenir princesse.
Il se proclame roi du Royaume du Nord-Soudan. Au 16 juillet 2014, les États voisins de l'Égypte et du Soudan n'ont pas réagi à cette déclaration.

Terra nullius et corps célestes

L'article 2 du Traité de l'espace signé le 27 janvier 1967 interdit toute appropriation nationale par proclamation de souveraineté.

Les quatre planètes telluriques (à l'échelle) du Système solaire : Mercure, Vénus, Terre et Mars.

Il est néanmoins envisageable qu'à l'avenir, si le progrès technique permet une appropriation effective des objets célestes, la notion de terra nullius retrouve un usage actuel et permette l'acquisition de la souveraineté par un État sur des corps célestes.


Cosmisme.

Le cosmisme est un courant de pensée à caractère religieux et philosophique apparu en Russie à la fin du XIXe siècle.
Par Wikipédia –

Selon sa thèse fondamentale, les aspirations idéales de l’humanité, y compris la soif d’immortalité, pourront être réalisées moins au moyen de transformations sociales et du développement spirituel de la personnalité que par suite d’une transfiguration du Cosmos et de la place qu’y occupe l’homme.

L'identification des galaxies, à partir des années 1920, a permis d'étendre notre conception de l'Univers bien au delà de l'ancienne notion de Voie Lactée.

On parle parfois de « cosmisme » en un sens large, comprenant par ce terme diverses formes de panthéisme et d’absolutisation de l’unité de l’Univers.

 Cependant, le mouvement intellectuel qu'il désigne, philosophique ou para-philosophique, est proprement russe et constitue une alliance unique en son genre entre déploiement de l'imagination et confiance dans la puissance de la connaissance scientifique.

Le Cosmos, d'abord pensé comme « sympathie universelle » entre tous les êtres, puis sur un mode plus conforme à la vision scientifique contemporaine de l'Univers, y est conçu comme une entité vivant d'une existence supérieure.

Ce courant s’est articulé en différentes doctrines, parmi lesquelles les plus populaires ont été la « philosophie de l’œuvre commune » de Nikolaï Fiodorov et la doctrine de la noosphère de Vladimir Vernadski.

On distingue dans le cosmisme russe différents niveaux d'appréhension de la réalité (biologique, énergétique, astronomique, social, etc.) dont la réunion est censée constituer une connaissance intégrale.

Définitions

Le terme même de cosmisme a été largement employé dans la littérature russe des années 1980, à la suite des succès remportés dans la conquête spatiale et de l'intérêt grandissant pour les travaux méthodologiques de Constantin Tsiolkovski, le père de la « cosmonautique », ou encore pour les idées d'Alexandre Tchizhevski et de Vladimir Vernadski.

Pièce commémorative de la Fédération de Russie, 1997 , dédiée à ChizhevskyTsiolkoski 

Le relâchement de la censure soviétique, dans un pays où l'idéologie officielle était le marxisme-léninisme, a également contribué à redécouvrir le terme dans des textes relevant d'une autre tradition que celle du marxisme.

La notion de cosmisme peut recouvrir des contenus bien différents selon les époques et les cultures auxquelles elles se réfèrent, mais le cosmisme russe possède ses caractéristiques spécifiques et il est convenu de distinguer en son sein deux tendances :

- le cosmisme « philosophico-religieux », qui trouve ses racines dans la philosophie religieuse russe et, plus loin encore, dans le christianisme de la Russie ancienne, dans l'enseignement des Pères de l’Église sur la relation entre Dieu, l'homme et le monde, dans la vision du Cosmos comme organisme vivant, où l'homme joue un rôle déterminant.

- le cosmisme de type « scientifique », s'appuyant sur la science et la technique, et qui consiste d'abord à examiner tout ce qui se passe sur la Terre en union étroite avec les processus cosmiques
Ce qui rapproche ces deux tendances est leur intuition commune d'un monde tissé d'interrelations et la mission qu'ils accordent à l'humanité dans le rétablissement ou la réalisation de l'harmonie cosmique.

Aujourd'hui, c'est au cosmisme dit scientifique que l'on se réfère le plus souvent lorsqu'on parle de « cosmisme russe ».

Svetlana Semonova, figure actuelle majeure du mouvement, définit cette forme de cosmisme à partir de l'idée « d'évolution active », qui fait de l'homme un être de transition au sein du processus de développement universel, capable, par sa conscience, de prendre en charge l'évolution de sa propre nature comme celle du monde extérieur.

 L'historien des idées Michael Hagemeister définit quant à lui le cosmisme russe comme un système de pensée fondé sur :

- une conception holiste et anthropocentrique de l'univers, qui présuppose une évolution « téléologique », c'est-à-dire dirigée vers un but déterminé qui donne un sens à ce processus évolutif.
- l'identification du monde actuel à une phase de transition au sein d'un processus qui évolue de la « biosphère » (sphère de la matière vivante) à la « noosphère » (sphère de la raison).

- le rôle cosmique accordé à l'homme qui, en tant qu'être devenu rationnel, est destiné à devenir un agent déterminant de l'évolution cosmique, étendant le processus d'organisation et d'unification du monde commencé sur Terre à tout l'Univers, où il réussira à faire disparaître la maladie et la mort.

Le récit biblique de la création de l'homme par Dieu, représenté ici par Michel-Ange au xvie, attribue à l'espèce humaine un statut central dans l'histoire de l'univers.


Les Grecs et les Romains représentent leurs dieux sous des apparences humaines. Ici, une statue romaine représentant le dieu Apollon (IIe s av. J.-C.).

Fondements philosophiques et religieux

Le cosmisme russe s'enracine dans la tradition occultiste et ésotérique de la Russie.
A l'instar des alchimistes et des « magiciens » de l'ancienne Russie, Nikolaï Fiodorov et les théoriciens du cosmisme insistent sur la capacité de l'homme à transformer le monde de façon radicale, et à se transformer lui-même dans le même élan.
Portrait de Vladimir Soloviev, à l'origine de la notion mystico-religieuse « d'unitotalité ».

Radicalisant certaines positions des théosophes allemands, également héritiers d'une tradition ésotérique et alchimiste, la philosophie qu'ils cherchent à développer se présente non pas comme une théorie spéculative décrivant ou expliquant ce qu'est le monde, mais comme une philosophie pratique, où l'intervention active de l'homme sur la nature devient une nécessité morale.

Comme la plupart des écrits religieux russes dont il tire une partie de son inspiration, le cosmisme possède aussi une dimension mystique chrétienne importante.

L'idée de résurrection des corps y est centrale.

S'inscrivant en ce sens dans le grand mouvement de la spiritualité russe, il affirme la réalité d'une résurrection à venir qui transformera le monde radicalement.

Le sens même du monde actuel réside dans cette eschatologie qui en décrit la fin.
Mais contrairement à la doctrine chrétienne de la résurrection des corps, les théoriciens du cosmisme considèrent qu'une telle fin ne se réalisera pas d'elle-même, car elle constitue un projet universel pour lequel l'homme doit consacrer l'essentiel de son intelligence et de son travail.

Par ailleurs, dans le contexte des débats entre slavophiles et occidentalistes, particulièrement vifs en Russie au XIXe siècle, Fiodorov et les adeptes du cosmisme développent une position alternative réconciliatrice entre ces deux tendances opposées.

Mikhaïl Boulgakov en 1928.

Promouvant, à l'instar des occidentalistes, le progrès matériel et technique sur la base des découvertes scientifiques occidentales, mais s'appuyant également sur la notion proprement russe de sobornost (« communauté spirituelle »), les cosmistes définissent un projet collectif pour la Russie, combinant science et spiritualité, qui se veut conforme à son destin historique.

Maison des Boulgakov, 13, descente Saint-André, à Kiev.

Ce destin se confond avec celui de l'humanité tout entière dans la mesure où la Russie, par ses caractéristiques géographiques (vaste pays entre occident et extrême-orient), présenterait mieux que les autres nations les qualités requises pour mener le projet de conquête de l'espace.

Sur le plan proprement philosophique, les fondements théoriques du cosmisme sont à la fois d'ordre ontologique et gnoséologique, avec :

- les concepts d' « unitotalité » et de structure hiérarchique de l'être, développés par Soloviev, Boulgakov, Karsavine, Florensky et Zenkovsky (concepts ontologiques)

Vladimir Solovyov

- la notion introduite par Kireïevski et Khomiakov de « savoir vivant », celle développée par Soloviev de « savoir intégral », ainsi que l'idée de « conception intégrale du monde » de Florensky (notions gnoséologiques).

Chez ces penseurs, qui relèvent tous de la tradition russe de la philosophie religieuse, le monde n'est pas seulement envisagé tel qu'il se présente, mais aussi tel qu'il doit être, en considérant son développement.
C'est dans l'achèvement de ce développement, considéré à l'échelle cosmique, que l'homme trouve chez eux sa mission divine.

Doctrines contemporaines

C'est avec Nikolaï Fiodorov et son projet de l' « œuvre commune » que sont d’abord théorisés les principes du cosmisme scientifique russe.

Serge Boulgakov et son enseignement sur la divino-humanité, ainsi que Ivan Ilyne avec son principe de la « volonté spirituelle », poursuivront de leur côté cette théorisation.

Konstantin Eduardovich Tsiolkovsky was a Russian rocket scientist and pioneer of cosmonautics.

Mais c'est à Constantin Tsiolkovski et à Vladimir Vernadski que l'on doit les développements les plus remarquables du cosmisme russe proprement dit.


Nikolaï Fiodorov représenté dans sa bibliothèque du musée Roumiantsev à Moscou.

À la fin du XIXe siècle, le géographe et bibliothécaire Nikolaï Fiodorov élabore un système utopique à l'origine du cosmisme scientifique russe.

Sa doctrine, à caractère à la fois scientiste et religieux, est réunie par quelques-uns de ses disciples dans un ouvrage en deux tomes intitulé La philosophie de l’œuvre commune, et publié en 1906 trois ans après sa mort.

Fiodorov y considère le processus historique à travers le prisme de l' « œuvre commune » à l'humanité.
Il estime en effet que l’apparition de l’homme a transformé l’évolution de la nature en un processus de perfectionnement du monde à caractère conscient, moral et obéissant à une impulsion religieuse.

Ce processus se poursuit dans l'œuvre commune (ou « cause commune ») qui consiste non plus dans le développement de la vie mais dans la tâche de résurrection des morts, interprétée comme un retour à la vie de tous les êtres humains ayant habité sur terre.
Il s'agit alors d’atteindre, au terme de ce processus, un véritable état d’immortalité.

Pour Fiodorov, tous les problèmes de l'existence, qu'ils soient sociaux, économiques, politiques ou philosophiques, ont une racine commune dans le problème de la mort, et aucune solution viable ne peut y être apportée sans que ne soit affronté au préalable le drame de la mort.

Celle-ci est conçue avant tout par lui comme une désintégration qui doit être surmontée par la réintégration de tous les êtres, présents et passés, au sein d'une même communauté réunie autour de l’œuvre commune de résurrection. Il faut souligner que Fiodorov n’évoque pas la résurrection des morts et l’existence immortelle au sens figuré, mais dans un sens direct et littéral, comme une tâche concrète, la seule qui soit digne de l’homme.

La résurrection des ancêtres, la « patrofication », suppose le retour à la vie des « géniteurs » sous une forme nouvelle, corporelle certes, mais transfigurée et capable de s'auto-générer à partir d'éléments artificiels non organiques.

Cette entreprise technologique de salut universel ne peut se réaliser, d'après Fiodorov, que sur la très longue durée (estimée à plusieurs milliers d'années au moins), et doit mobiliser toutes les énergies jusque là déployées dans des entreprises négatives de destruction, d'asservissement et d'exploitation.

Dans cette perspective salvatrice, qui retourne positivement l'orientation nihiliste de l'homme, l'humanité doit apprendre à maîtriser non seulement le mouvement de la Terre et ses phénomènes atmosphériques mais aussi le système solaire et l'Univers.

Les théories de Fiodorov ont suscité des réactions très diverses, et elles sont souvent jugées déconcertantes, mais sa pensée a exercé une influence déterminante sur le cosmisme russe, et Tsiolkovki s'en inspire directement.

Tsiolkovski

Pièce de monnaie d'1 rouble de l'année 1987, avec la représentation idéalisée de Constantin Tsiolkovski.

Constantin Tsiolkovski est un penseur et expérimentateur scientifique russe puis soviétique, à l'origine de l'astronautique en tant que nouvelle branche du savoir scientifique, au début du XXe siècle.

Par sa philosophie du monde, il appartient pleinement à la ligne du cosmisme.
Il subit l'influence de Fiodorov et en reprend notamment l'idée de résurrection universelle.

C’est sous l’inspiration de Fiodorov que Tsiolkovski est devenu le père de l’astronautique russe.
Il se passionne en effet pour le programme de colonisation du cosmos par l’humanité car il est convaincu que la Terre deviendra trop petite pour contenir la masse des individus ressuscités.

Il conçoit d'abord les vols spatiaux en tant que scientifique et ingénieur, mais il élabore progressivement et en parallèle une philosophie et une éthique « cosmiques ».



L'activité humaine prend alors chez lui des dimensions nouvelles, non seulement planétaires mais aussi extraterrestres, sa vocation étant « de migrer hors de la Terre et de peupler le Cosmos. »

Avec Tsiolkovski, la Terre n'est plus qu'un corps cosmique dont le mouvement dans l'espace est soumis aux lois du Cosmos, et dont la vie, qu'elle regorge à sa surface, dépend intégralement d'un ensemble favorable de facteurs naturels (terrestres et cosmiques).

Mais il considère comme exceptionnels la place et le destin de notre planète dans l'ensemble de la structure de l'Univers.

La Terre est en effet vue par lui comme une « réserve » où se joue le drame du devenir biologique et social des nouvelles formes vivantes.

Ce drame est lié à la concentration des souffrances qui accompagnent inéluctablement la sélection naturelle des êtres vivants sur cette planète.
C'est là que commence donc le processus de montée vers les degrés supérieurs de l'accomplissement cosmique que l'humanité doit réaliser.
Ce processus comprend plusieurs étapes, qui constituent des « ères cosmiques » dont chacun s'étend sur des millions d'années :

- l'ère de la naissance, celle où s'établit un organisme socio-économique harmonieux

- l'ère du devenir, dont le décompte commence avec le début de l'expansion cosmique active

- l'ère de l'épanouissement, qui pose les prémisses d'une maîtrise des lois générales de l'Univers

- l'ère terminale, époque où l'humanité passe des formes « corpusculaires » d'existence aux formes énergétiques, aux « rayonnements », ce qui marque la fin de la chair organique souffrante et l'accession à la « béatitude éternelle » au sein de l'unité universelle.

Tsiolkoski définit par ailleurs une « éthique cosmique » qui ne relève pas du libre-arbitre de l'homme, qu'il estime profondément illusoire, mais de la volonté de l'Univers qui préside toutes les forces existantes.


Vladimir Vernadski

Vladimir Vernadski est un minéralogiste et chimiste russe du début du XXe siècle, considéré comme l'un des fondateurs de la géochimie moderne et de la biogéochimie.
Il est vu comme le plus académique des cosmistes dits scientifiques.

C'est en tant que scientifique reconnu qu'il étudie les effets des radiations solaires et cosmiques sur l'ensemble des organismes vivants. Il définit en 1926 la notion de biosphère, dans une optique à la fois biologique, géologique et cosmologique, posant comme hypothèse que la vie est une force géologique qui transforme la Terre et qui interagit sur le long terme avec le cosmos.

Ayant emprunté l'expression de « noosphère » à Teilhardde Chardin et à Édouard Le Roy, Vernadski l’associe à sa propre doctrine de la biosphère, l’impact humain sur la nature étant devenu pour lui une force géologique à part entière.

Pierre Teilhard de Chardin (1947)

Pour Vernadski, la vie est une constante éternelle du Cosmos, à l'instar de la matière et de l'énergie.
Elle est présente en germe dans la matière à l'échelle subatomique, d'où elle émerge au niveau des organismes.

Cette émergence de la vie entraîne la formation, par-dessus la biosphère terrestre, d’une nouvelle couche, dite « noosphère », où s'organise rationnellement la vie par le biais de l'activité humaine.
Cette rationalisation de la vie est envisagée elle-même comme un prolongement du processus d’évolution.

Mais la dégradation des ressources naturelles dans la biosphère ne permettra pas à l'humanité de continuer à vivre tel qu'elle vit actuellement.
Elle devra donc changer radicalement ou périr dans une biosphère dégradée.
Vernadski envisage alors une nouvelle avancée scientifique et technologique rendant possible la modification physico-chimique de la constitution même de l'homme, anticipant ainsi certains projets transhumanistes fondés sur la modification génétique.

Kouprevitch et les immortalistes

Vassili Kouprevitch est un botaniste et naturaliste biélorusse, mort en 1969, partisan d'une longévité illimitée pour les êtres humains.

Il réactualise certaines des positions de Fiodorov en réaffirmant par exemple que la mort n'est pas une propriété inhérente à la condition humaine.

Il considère qu'avec le développement de la noosphère, l'humanité a atteint un stade d'évolution tel, que la mort n'est plus nécessaire à son évolution future.

La raison humaine peut désormais se substituer à la nécessité biologique dans la formation de l'humanité à venir.
Le principal obstacle au dépassement de notre actuelle condition d'homme mortel réside, selon Kouprevitch, dans l'attitude conservatrice de refus de cette possibilité, alors même que la majorité des avancées technologiques et scientifiques appartenaient, avant leur réalisation, à la catégorie de l' « impossible ».

De ce fait, la première étape à franchir en vue d'obtenir la longévité illimitée consiste à inciter la communauté scientifique et l'ensemble des intellectuels à changer d'attitude sur la question de la mort, et à redécouvrir les vérités contenues dans les mythes, les légendes et les religions populaires.

En Russie aujourd'hui, les travaux de Kouprevitch constituent une référence pour les adeptes du cosmisme du courant « immortaliste » (prônant une longévité illimitée).
Les « immortalistes » russes convergent avec les transhumanistes et les « cryogénistes » occidentaux pour définir leur position comme une tendance philosophique qui inclut :

l'investigation scientifique des moyens techniques pour parvenir à une extension de la durée de vie jusqu'à atteindre l'immortalité physique
la recherche de modèles socio-économiques optimaux pour l'organisation d'une société composée d'individus immortels une conception du monde adaptée à ceux qui souhaitent l'immortalité physique pour eux-mêmes, l'estiment réalisable techniquement et la considèrent comme un bienfait dont l'humanité entière pourrait bénéficier.

Pour ce courant du cosmisme, le meilleur projet de société est celui qui tente d'incarner l'idéal d'immortalité pour le monde et l'univers.

La liberté implique elle aussi de s'affranchir du temps et de ses limitations en atteignant un état d'immortalité dans lequel il ne s'impose plus comme une donnée déterminante, orientant toutes nos décisions et restreignant nos actions.

Influence et postérité

Timbre soviétique de 1967 illustrant l' « étape lunaire », première étape supposée de l'expansion humaine dans le cosmos.

Le cosmisme a connu des fortunes diverses au cours du XXe siècle, sans jamais disparaître mais sans atteindre non plus le grand public.

L'impulsion donnée par le cosmiste Constantin Tsiolkovski à l'astronautique russe a été déterminante, et il en est resté dans le vocabulaire international le terme de « cosmonaute » (en russe, космонавт) pour désigner les premiers explorateurs soviétiques de l'espace, leurs homologues américains étant qualifiés quant à eux d' « astronautes » après leurs premiers pas sur la Lune.

Les premiers vols spatiaux ont valu au cosmisme une attention accrue et une plus large diffusion de l'expression même.
Depuis, les idées du cosmisme ont également attiré l’intérêt des philosophes professionnels.

L'idée de noosphère introduite par Vernadski n’a pas été systématiquement élaborée et existe essentiellement sous forme d’idée générale, mais elle continue de circuler aujourd’hui assez largement dans les cercles savants et philosophiques russes, et en France parmi les adeptes des thèses de Pierre Teilhard de Chardin ou d'Édouard Le Roy.

De nouveaux projets de recherche, qualifiés parfois de « pseudo-sciences », ainsi que de nouvelles spéculations, à caractère ésotérique, se développent aujourd'hui en Russie, portés notamment par l'Institut Central pour l’Étude et la Propagation du Cosmisme Russe, le Musée Fiodorov, l'Institut pour la Recherche Scientifique en Anthropoécologie Cosmique (IRSAC), etc.

Les mouvements « néo-eurasiens » et « hyperboréens », réapparus en Russie après la chute du régime soviétique, en reprennent aussi certains thèmes, s'inspirant en particulier des idées de Fiodorov, et le courant « immortaliste » des transhumanistes russes s'y réfère explicitement.
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Vassily Kandinsky. — « Bild XVI. Das Grosse Tor Von Kiew » (Tableau XVI. La Grande Porte de Kiev), vers 1928

Centre Pompidou, MNAM-CCI - RMN-Grand Palais / Georges Meguerditchian et Philippe Migeat

Le cosmisme, une vieille idée russe pour le XXIe siècle
Depuis la fin de l’Union soviétique, les élites russes sont en quête d’idéologies de rechange. Ainsi renaît de ses cendres le cosmisme. 
Conjuguant foi chrétienne, rationalisme et rêve d’immortalité, ce courant de pensée né au XIXe siècle offre à ses nouveaux apôtres un cadre idoine pour marier relance des programmes scientifiques et affirmation des valeurs traditionnelles.

par Juliette Faure

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https://transhumanistes.com/la-mort-de-la-mort-86-de-lindividu-connecte-au-grand-tout/

https://www.legrandsoir.info/transhumanisme-l-homme-repare-et-augmente-a-t-il-encore-besoin-du-divin.html